Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TELEMEDIACARTES S.A.

Numéro de dépôt :
1635526
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1998
Marque figurative de TELEMEDIACARTES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) TELEMEDIACARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMEDIACARTES domicilié(e) 10, Villantipolis No 10 Route des Dolines Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635526.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mars 1998.

TELEMEDIACARTES a également déposé les autres marques suivantes : CARTAPLUS , PUBLICARTE


TELEMEDIACARTES S.A. - 10, Villantipolis No 10 Route des Dolines Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, amplificateurs, antennes, automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, bandes vidéo, cartes magnétiques d'identification, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, détecteurs, disques magnétiques, disquettes souples, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, jeux automatiques (machines) à prépaiement, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports, récepeurs, satellites à usage scientifique, semi-conducteurs, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, émetteurs de signaux électroniques, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, logiciels, progiciels, cartes à microprocesseur téléphones à carte mémoire périphériques électroniques interfaÇant un lecteur de carte avec tout appareil à accès contrôlé, support d'enregistrements de logiciels, micro-ordinateurs miniaturisés, dispositifs électroniques de détection et de contrôle à distance des cartes à microprocesseur, dispositifs de lecture/écriture pour cartes magnétiques et/ou pour cartes à mémoire électronique.Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, albums, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), tampons pour cachets, cahiers, calendriers, caractères (chiffres et lettres), carnets, cartes, catalogues, chemises pour documents, appareils pour prévenir la fraude sur les chèques, classeurs (articles de bureau), couvertures (papeterie), décalcomanies, dessins, dossiers (papeterie), écritaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, papier à lettres, manuels, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, articles de papeterie, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), stylographes, stylos, tampons encreurs, cartes plastifiées, cartes plastiques.Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, affichage, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cartes, cartes plastifiées, cartes à microprocesseur), diffusion (distribution) d'échantillons, étude de marché, expertises en affaires, recherche de marché, publicité, relations publiques, études, expertises et conseils en matière d'application des cartes à microprocesseur.Communications téléphoniques, diffusion de programmes, transmission de messages, agences de presse, réseaux de télévision câblée, réseaux de communications, réseaux de communications interactives. Etudes, conception et développements de projets liés à l'utilisation d'une carte à microprocesseur, conception et réalisation matérielles des cartes à microprocesseur, configuration et programmation de cartes à microprocesseur, conception de circuits électroniques, services télématiques, services de centre serveurs télématiques, conception de logiciels, programmation pour ordinateurs, études de projets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.